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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La Belle CROUSTELINE
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SOVIRELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVIRELLE
La Belle CROUSTELINE SA

Numéro de dépôt :
99775493
Date de dépôt :
16/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/02/2009

Présentation de la marque SOVIRELLE

Déposée le 16 février 1999 par la Société Anonyme (SA) La Belle CROUSTELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOVIRELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Belle CROUSTELINE domicilié(e) 12, Voie Romaine, 89230 MONTIGNY-LA-RESLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 572 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Belle CROUSTELINE - France.

La marque SOVIRELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVIRELLE est expirée depuis le 16 février 2009.

La Belle CROUSTELINE a également déposé les autres marques suivantes : CROC'OURS , MINOLINE , PAINS DU PAYS , CROQ' EPI


La Belle CROUSTELINE SA - 12, Voie Romaine, 89230 MONTIGNY-LA-RESLE - France - SIREN 344572417


La Belle CROUSTELINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conserves, sechés et cuits, gelées confitures, compotes, oeufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Farines et préparations faites de céréales pain, patisserie et confiserie, glace à rafraichir Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.